Le Livre de richesse : seigneur percevant l’impôt, extrait des Traités théologiques, vers 1490.
Noms et description de l’impôt
La taille impôt direct sur la terre et les personnes, proportionnel au revenu ou à la superficie du bien
La taille royale impôt direct au profit du trésor royal, payé principalement par les roturiers.
La gabelle impôt indirect sur le sel, prélevé par l’État sur le produit de sa vente. L’exemption totale ou partielle de la gabelle était appelée le franc-salé
Droit de brouage impôt sur le droit de fabriquer du sel
Les aides impôt exceptionnel prélevé par les seigneurs sur ses vassaux en cas de guerre ou de crise financière
La capitation impôt direct prélevé sur chaque individu, quel que soit son revenu
L’octroi impôt indirect sur les marchandises entrant dans une ville ou une région
Le fouage impôt prélevé sur chaque feu (ou foyer)
Les banalités impôt indirect prélevé par les seigneurs sur les activités artisanales et commerciales dont il finance les installations (four, pressoir, moulin, etc.)
L’indire droit accordé au seigneur de doubler les taxes dans certains cas particuliers
La dîme impôt prélevé par l’Église sur la récolte des paysans correspondant à un dixième de la production
Le champart impôt sur les récoltes, consistant en une part des céréales produites. Cet impôt était prélevé après la dîme
La corvée impôt en travail obligatoire effectué sur le domaine d’un seigneur, pour l’entretien des routes, des ponts et des bâtiments publics, etc.
Le cens impôt foncier payé par le paysan au seigneur en contrepartie de l’utilisation d’une terre (la tenure ou censive)
L’afforage taxe sur le fait de percer un tonneau (mettre un tonneau en perce) afin d’y tirer du vin, par exemple
Les lods et ventes taxe seigneuriale prélevée à chaque fois qu’une terre censive était vendue
Les novales taxe sur les terres nouvellement défrichées et mises en valeur
Le tonlieu impôt indirect sur les marchandises importées ou exportées, plus précisément sur leur transport (par exemple lorsqu’elles franchissent un fleuve) et sur leur étalage dans les marchés
La leyde équivalente au tonlieu mais pour le Midi de la France, avec la particularité de ne s’appliquer qu’aux forains et aux étrangers
Le terrage impôt sur les récoltes de blé (et plus généralement sur ce qui est produit par la terre)
Droit de pontonnage impôt sur l’utilisation de bateaux ou de pontons pour traverser une rivière ou un canal
Droit de passage impôt sur les personnes et les marchandises traversant un territoire
Droit de péage impôt sur les marchandises passant par un pont ou une route
Droit de justice impôt prélevé par les seigneurs sur les condamnations prononcées dans leur juridiction
Droit de suite impôt sur les biens des condamnés à mort Droit de déshérence impôt sur les biens d’un individu sans héritier
La mainmorte lorsqu’un serf meurt, la majeure partie de ses biens revient à son seigneur
Droit d’aubaine impôt sur les biens des étrangers morts dans le fief du seigneur
Droit de retrait lignage impôt sur les biens vendus hors de la famille
Les novales taxe sur les terres nouvellement défrichées et mises en valeur
Le tonlieu impôt indirect sur les marchandises importées ou exportées, plus précisément sur leur transport (par exemple lorsqu’elles franchissent un fleuve) et sur leur étalage dans les marchés
La leyde équivalente au tonlieu mais pour le Midi de la France, avec la particularité de ne s’appliquer qu’aux forains et aux étrangers
Le terrage impôt sur les récoltes de blé (et plus généralement sur ce qui est produit par la terre)
Droit de pontonnage impôt sur l’utilisation de bateaux ou de pontons pour traverser une rivière ou un canal
Droit de passage impôt sur les personnes et les marchandises traversant un territoire
Droit de péage impôt sur les marchandises passant par un pont ou une route
Droit de justice impôt prélevé par les seigneurs sur les condamnations prononcées dans leur juridiction
Droit de suite impôt sur les biens des condamnés à mort Droit de déshérence impôt sur les biens d’un individu sans héritier
La mainmorte lorsqu’un serf meurt, la majeure partie de ses biens revient à son seigneur
Droit d’aubaine impôt sur les biens des étrangers morts dans le fief du seigneur
Droit de retrait lignage impôt sur les biens vendus hors de la famille
Droit de formariage taxe dont les serfs devaient s’acquitter lors du mariage si l’un d’entre eux provenait d’une seigneurie différente
Droit de pacage impôt sur le droit de faire paître les animaux
Droit de pâturage impôt sur le droit de faire pâturer les animaux
Droit de glandage impôt sur l’utilisation de la forêt pour la cueillette de glands et pour leur utilisation dans le cadre de la nourriture des cochons
Droit d’abeillage impôt sur l’utilisation et la mise en place des ruches d’abeilles
Droit de foulerie impôt sur le foulage des étoffes
Droit de mouture impôt sur la mouture des céréales dans les moulins
Droit de pacage impôt sur le droit de faire paître les animaux
Droit de pâturage impôt sur le droit de faire pâturer les animaux
Droit de glandage impôt sur l’utilisation de la forêt pour la cueillette de glands et pour leur utilisation dans le cadre de la nourriture des cochons
Droit d’abeillage impôt sur l’utilisation et la mise en place des ruches d’abeilles
Droit de foulerie impôt sur le foulage des étoffes
Droit de mouture impôt sur la mouture des céréales dans les moulins
Le trop-perçu impôt sur la vente d’une récolte excédentaire
Le Franc-fief taxe à payer au Roi pour l’utilisation d’un fief (en tant que non-noble)
La forfuyance taxe à payer par un serf à son seigneur lorsqu’il souhaite quitter la seigneurie afin de se mettre au service d’un autre seigneur
Le Franc-fief taxe à payer au Roi pour l’utilisation d’un fief (en tant que non-noble)
La forfuyance taxe à payer par un serf à son seigneur lorsqu’il souhaite quitter la seigneurie afin de se mettre au service d’un autre seigneur
